Éditeur du site
Marie Tohier exerce en tant qu'entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, en franchise de base de TVA conformément à l'article 293 B du Code général des impôts. La TVA n'est donc pas applicable aux prestations facturées.
Hébergement
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, visuels, logo, structure, code — sont la propriété exclusive de Marie Tohier, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les photographies utilisées sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs et ne peuvent être réutilisées sans leur accord.
Données personnelles
Le site marietohier.fr ne collecte pas de données personnelles via des formulaires en ligne. Les seules données susceptibles d'être collectées sont les adresses email transmises spontanément par les visiteurs lors d'un contact direct.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : tohiermarie@gmail.com.
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de traçage ou publicitaires. Des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être déposés. Ils ne requièrent pas de consentement préalable.
Limitation de responsabilité
Marie Tohier s'efforce de maintenir les informations de ce site à jour et exactes. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées, et ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions.
Marie Tohier décline toute responsabilité quant aux contenus des sites tiers vers lesquels pointent des liens hypertextes présents sur ce site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.